Juillet 2021 – Mise en ligne des documents relatifs au Dossier de Demande d’Autorisation Environnementale (DDAE)

Juillet 2021 – Mise en ligne des documents relatifs au Dossier de Demande d’Autorisation Environnementale (DDAE)

Conformément au souhait émis par certains participants au webinaire autour de la méthanisation territoriale qui s’est tenu le 20 mai 2021, nous publions l’ensemble des documents relatifs au Dossier de Demande d’Autorisation Environnementale (DDAE).

Retrouvez ci-dessous tous les documents par thématique.

  • Présentation du projet

Cliquez ici pour consulter la présentation du projet

  • Etude préalable à la valorisation agricole des engrais organiques issus du processus de méthanisation

Cliquez ici pour consulter la partie 1 du plan d’épandage
Cliquez ici pour consulter la partie 2 du plan d’épandage
Cliquez ici pour consulter la partie 3 du plan d’épandage

  • Etude d’incidence environnementale

Cliquez ici pour consulter l’étude d’incidence environnementale

  • Etude de dangers

Cliquez ici pour consulter l’étude de dangers

  • Evaluation des risques sanitaires

Cliquez ici pour consulter l’évaluation des risques sanitaires

  • Note et résumé non technique : Etude d’incidence environnementale et étude de dangers

Cliquez ici pour consulter la note et résumé non technique

  • Annexes

Cliquez ici pour consulter la décision du Préfet d’Ile-de-France
Cliquez ici pour consulter le récépissé de la demande de permis de construire
Cliquez ici pour consulter le volet naturel de l’étude d’impact
Cliquez ici pour consulter l’étude état initial de bruit
Cliquez ici pour consulter le zonage des eaux pluviales partie 1
Cliquez ici pour consulter le zonage des eaux pluviales partie 2
Cliquez ici pour consulter le dimensionnement de la réserve incendie
Cliquez ici pour consulter le calcul de flux thermiques
Cliquez ici pour consulter la zone ATEX 1
Cliquez ici pour consulter la zone ATEX 2
Cliquez ici pour consulter l’extrait du registre des délibérations du conseil communautaire
Cliquez ici pour consulter le plan en coupes du Permis de Construire
Cliquez ici pour consulter la décision de la DRAC sur l’archéologie préventive

  • Enquête publique

Cliquez ici pour consulter l’avis préfectoral portant ouverture d’enquête publique environnementale
Cliquez ici pour consulter l’avis d’enquête publique environnementale de Moret-Loing-et-Orvanne
Cliquez ici pour consulter le rapport de l’enquête publique